Le divorce a une variété de conséquences fiscales potentielles dont il est important de connaître avant que le divorce ne devienne définitif. Les conjoints divorcés doivent comprendre ces effets fiscaux potentiels pour prendre les mesures nécessaires pour limiter leurs impacts négatifs. Dans cet article, nous allons examiner les principales conséquences fiscales du divorce et discuter des mesures qui peuvent être prises pour les atténuer.
Impôts sur le revenu
Un des premiers effets fiscaux du divorce est l’impôt sur le revenu. Les conjoints divorcés se verront attribuer le statut de célibataire pour l’année au cours de laquelle le divorce est finalisé. Cela signifie que chacun aura un taux d’imposition plus élevé et une tranche d’imposition plus faible que s’ils étaient mariés et soumis à un impôt conjointement. Par exemple, un couple avec deux enfants qui gagne 100 000 USD par an peut recevoir 7 590 USD de plus si chacun est imposé comme célibataire plutôt que comme couple marié.
Exonération des gains en capital
Lorsque les biens acquis pendant le mariage sont vendus après le divorce, les gains en capital peuvent être exonérés d’impôts. Selon la loi fiscale américaine, tout gain en capital réalisé après un divorce sera traité comme s’il s’agissait d’un gain en capital réalisé par une personne célibataire. Cela signifie que pour pouvoir bénéficier de cette exonération, chaque conjoint devra détenir un minimum de 500 000 USD de biens acquis pendant la durée du mariage pour pouvoir bénéficier d’une exonération complète des gains en capital.
Impôts sur la succession
Les transferts immobiliers entre époux divorcés ne sont pas assujettis à l’impôt sur la succession aux États-Unis. Cependant, si l’un des conjoints meurt après le divorce, l’autre devra payer des impôts sur la succession sur tous les actifs transmis par testament ou autres moyens. Il est donc important que les conjoints divorcés recherchent des solutions pour limiter cet effet fiscal négatif.
Retraites
Si vous êtes divorcé et que vous avez accumulé une pension ou une retraite pendant votre mariage, votre partenaire peut demander sa part du montant accumulé. Si tel est le cas, vous devrez alors déposer une demande auprès du tribunal afin d’obtenir un ordre judiciaire autorisant votre partenaire à percevoir une partie des montants accumulés pendant votre mariage.
Crédits d’impôt et déductions
Les couples divorcés ne peuvent pas prétendre aux mêmes crédits d’impôt ou déductions qu’avaient obtenus les couples mariés. Par exemple, si vous étiez mariés et que vous aviez droit à un crédit d’impôt spécial pour les familles à faible revenu, vous ne serez pas admissible à ce crédit si vous êtes divorcé. Vous devrez trouver d’autres moyens de profiter pleinement des avantages fiscaux offerts aux contribuables individuels.
Mesures à prendre
Il existe diverses mesures que les couples peuvent prendre afin de limiter au maximum l’impact fiscal du divorce. Il est important que chaque conjoint comprenne clairement comment son impôt sera affecter par le divorce et quelles sont les options qui s’offrent à eux pour limiter l’impact financier du processus. Voici quelques-unes des principales mesures qui peuvent être prises :
- Rechercher des alternatives aux transferts financiers afin de minimiser l’impact fiscal ;
- Discuter avec un expert fiscal afin de comprendre comment votre impôt sera affecter par le divorce ;
- Accorder la priorité aux intérêts communs plutôt qu’au règlement financier ;
- Élaborer un plan budgétaire exhaustif afin de minimiser au maximum tout impact fiscal nul ;
En conclusion, il est important que les couples divorcés comprennent clairement comment leur situation financière sera affectée par ce processus. Bien qu’il soit impossible d’empêcher complètement les conséquences fiscales potentielles du divorce, il existe certaines mesures qui peuvent être prises pour atténuer ces effets et minimiser au maximum leur impact financier.